Avertissement
Les histoires, contes, et nouvelles du site Minicontes.com sont strictement protégés par la loi.
Le site Minicontes.com est tous droits réservés à Minicontes.com uniquement.
Il est protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Minicontes.com.
La loi du 11 Mars 1957 n’autorise, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, que » les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » d’une part, et d’autre part, les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
L’ensemble des contenus édités sur le site Minicontes.com, est la propriété exclusive de Minicontes.com ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation.
En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L 122-4 du CPI).
Utilisation des contenus du site
Toute les utilisations telles que décrites ci-dessous devront faire l’objet d’une autorisation préalable écrite:
- extraction, manipulation, modification des contenus de quelle que façon que cela soit
- diffusion, radiodiffusion, exposition, représentation publique de contenus
- location ou prêt de contenu
- exploitation ou publication commerciale de contenus de quelque façon que cela soit.
Toute extraction, réutilisation, reproduction, totale ou partielle, d’informations du site Minicontes.com à d’autres fins d’un usage privé sans l’autorisation expresse de Minicontes.com est interdite.
Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire sur un autre support par un moyen quelconque, ou la réutilisation par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu du site Minicontes.com, est interdite y compris à des fins privées.
Toute opération de ce type excédant les conditions d’utilisation normale du site Minicontes.com est également interdite.
Nous rappelons donc que la diffusion, la reproduction et la vente sans autorisation, ainsi que le recel, sont passibles de poursuites.
Ainsi, une atteinte est caractérisée dès lors qu’il est fait usage de l’œuvre créée par l’auteur sans l’accord de ce dernier, une telle atteinte est considérée comme un délit de contrefaçon en vertu de l’article L.335-2 du code de propriété intellectuelle, et est punie d’une amende pouvant aller jusqu’à 300 000 euros et d’une pêine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à 3 ans.